1. Éditeur du site
Le site production.huguet-groupe.com est édité par :
- Dénomination
- HUGUET PRODUCTION
- Forme juridique
- Association loi 1901
- Numéro SIREN
- 101161081
- Siège social
- 20 Chemin de Bellevue, 27320 Nonancourt, France
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site production.huguet-groupe.com est le président de l'association HUGUET PRODUCTION.
Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez adresser votre demande à l'adresse suivante : contact@production.huguet-groupe.com.
3. Hébergement
Le site production.huguet-groupe.com est hébergé par :
- Prestataire
- HUGUET CLOUD
- Entité de rattachement
- HUGUET-CONNECT, membre du groupe HUGUET
HUGUET CLOUD est l'infrastructure d'hébergement mutualisée du groupe HUGUET, opérée par HUGUET-CONNECT. L'ensemble des sites et services numériques du groupe bénéficient de cette infrastructure interne, garantissant cohérence, sécurité et maîtrise des données au sein du groupe.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site production.huguet-groupe.com - notamment la structure, les textes, les graphismes, les logos, les icônes et tout autre contenu - sont la propriété exclusive de l'association HUGUET PRODUCTION ou du groupe HUGUET, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu'en soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de HUGUET PRODUCTION.
5. Limitation de responsabilité
HUGUET PRODUCTION met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations présentes sur ce site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
6. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact présent sur ce site, HUGUET PRODUCTION est susceptible de collecter des données à caractère personnel vous concernant.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez de droits sur vos données.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.